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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION
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Teres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Teres
S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4284713
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2026
Teres de S.A.S. SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque Teres

Déposée le 4 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Teres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION domicilié(e) Château du Rouet, Route de Bagols en Forêt - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 897 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Teres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Teres arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

S.A.S. SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ICE GRIOTTINES , ICE PAMPLOON , Tête de Loup , LA VOILE ROSE VIN DE PLAGE , HARES , LA VOILE ROSE ROSE GRAND LARGE , TERE S TERE ANTIQUE , Tête de Chien , J'peux pas...J'ai Primeur , Je peux pas...J'ai Rosé


S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée - Château du Rouet, Route de Bagols en Forêt - 83490 - LE MUY - France - SIREN 438897001


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682285 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et alcools destinés au secteur des vins spiritueux) d'appellation d'origine protégée; vins ; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.