LE ROUET DEPUIS 1840

S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LE ROUET DEPUIS 1840

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROUET DEPUIS 1840 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION domicilié(e) CHATEAU DU ROUET - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 897 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE ROUET DEPUIS 1840 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUET DEPUIS 1840 est expirée depuis le 7 novembre 2023.

S.A.S. SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ICE GRIOTTINES , ICE PAMPLOON , Tête de Loup , LA VOILE ROSE VIN DE PLAGE , Teres , HARES , LA VOILE ROSE ROSE GRAND LARGE , TERE S TERE ANTIQUE , Tête de Chien , J'peux pas...J'ai Primeur