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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION
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ICE PAMPLOON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICE PAMPLOON
S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3529406
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027
ICE PAMPLOON de S.A.S. SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque ICE PAMPLOON

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE PAMPLOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION domicilié(e) Château du Rouet - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 897 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ICE PAMPLOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICE PAMPLOON arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

S.A.S. SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ICE GRIOTTINES , Tête de Loup , LA VOILE ROSE VIN DE PLAGE , Teres , HARES , LA VOILE ROSE ROSE GRAND LARGE , TERE S TERE ANTIQUE , Tête de Chien , J'peux pas...J'ai Primeur , Je peux pas...J'ai Rosé


S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée - Château du Rouet - 83490 - LE MUY - France - SIREN 438897001


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648055 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.