Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE NECTARINES
S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3780466
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
ICE NECTARINES de S.A.S. SAVATIER SELECTION

Présentation de la marque ICE NECTARINES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE NECTARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SAVATIER SELECTION domicilié(e) Château du Rouet 83490 LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 897 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ICE NECTARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE NECTARINES est expirée depuis le 8 novembre 2020.

S.A.S. SAVATIER SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ICE GRIOTTINES , ICE PAMPLOON , Tête de Loup , LA VOILE ROSE VIN DE PLAGE , Teres , HARES , LA VOILE ROSE ROSE GRAND LARGE , TERE S TERE ANTIQUE , Tête de Chien , J'peux pas...J'ai Primeur


S.A.S. SAVATIER SELECTION, Société par Actions Simplifiée - Château du Rouet 83490 LE MUY - France - SIREN 438897001


CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.