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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I
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STOP-CHUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOP-CHUTE
S.A.S.S.I. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1472189
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2018
STOP-CHUTE de S.A.S.S.I

Présentation de la marque STOP-CHUTE

Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP-CHUTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I domicilié(e) 5 et 7, Rue Moret,75011 PARIS (dossier no 2374401) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2374401) - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP-CHUTE est expirée depuis le 14 juin 2018.

S.A.S.S.I a également déposé les autres marques suivantes : LE PIED CARRE


S.A.S.S.I. Société Anonyme - 5 et 7, Rue Moret,75011 PARIS (dossier no 2374401) - 75011 - France - SIREN 612028654


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2374401) - 69001 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374401 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2116068 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Appareil de protection contre les chutes dans le vide.