Déposée le 24 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S ROUGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUGE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S ROUGE domicilié(e) dont le siège social est situé au 68, rue Nollet,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 877 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Baudouin GOGNY-GOUBERT Avocat domicilié(e) 68, rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque ROUGE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S ROUGE société par actions simplifiée - dont le siège social est situé au 68, rue Nollet,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 441877487
Maître Baudouin GOGNY-GOUBERT Avocat - 68, rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Photographies, produits de l'imprimerie, journaux, magazines, prospectus, livres, dessins ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballages en carton, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton ; papier d'emballages, imprimés. Supports d'enregistrement magnétiques (enregistrés ou non), disques acoustiques (enregistrés ou non) ; cédérom ; disques compacts audios et/ou vidéos, cassettes vidéo ; films cinématographiques, films vidéos, diapositives. Services de publicité, services de création (conception) d'objets publicitaires, services de création (conception) de supports publicitaires, services de promotion commerciales, conseils en communication, agent d'artistes, agent de mannequin, services de relations publiques. Attaché de presse. Services de dessinateurs industriels, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, services de dessinateur pour emballages. Services de conception graphique, services de création d'identité visuelles et services de création d'emballage, à savoir : services de stylisme (esthétique industrielles), services de conseil en stylique. Service de stylique. Services de photographies. Services de production de spectacles, services de production d'œuvre musicales, services de production d'œuvres audiovisuelles, services de production de films, émissions de télévision, émissions radiophoniques. Services de formation. Services d'activités culturelles et/ou artistiques. Services d'édition musicale, services d'édition d'œuvres audiovisuelles, services d'édition de films. Services d'éditions d'oeuvres graphiques. Services de distribution de films cinématographique. Services d'édition de livres, de magazines, micro-édition. Services d'organisation de spectacles ; services d'organisation de manifestation culturelles, services de divertissement ; services de loisirs. Organisation d'expositions ou de manifestations à buts culturels, éducatifs. Organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Edition de logiciels, édition de publications, de magazines. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Gérance de droits d'auteurs et de droits à l'image. Concession de licences de propriété intellectuelle. Gérance de droits de propriété intellectuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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