Déposée le 28 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. PLASTIQUES DE CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FIXESS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. PLASTIQUES DE CHAMPAGNE domicilié(e) Rue Marc Verdier ZI - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 881 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIQUES DE CHAMPAGNE domicilié(e) ZI rue Marc Verdier - 10150 - PONT STE MARIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIXESS est expirée depuis le 28 juillet 2019.
S.A.S. PLASTIQUES DE CHAMPAGNE, S.A.S. - Rue Marc Verdier ZI - 10150 - PONT SAINTE MARIE - France - SIREN 722881455
PLASTIQUES DE CHAMPAGNE - ZI rue Marc Verdier - 10150 - PONT STE MARIE - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148378 - Publication au BOPI 1999-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253938 - Publication au BOPI 1998-05-05
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414949 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;en particulier colles, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser notemment avant collage;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiements;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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