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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S PEYRASSOLau capital de 37000 euros
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Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures
S.A.S PEYRASSOL SAS au capital de 37000 euros

Numéro de dépôt :
3492205
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures de S.A.S PEYRASSOLau capital de 37000 euros

Présentation de la marque Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures

Déposée le 27 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S PEYRASSOLau capital de 37000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S PEYRASSOLau capital de 37000 euros domicilié(e) Siège social : Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 016 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PEYRASSOL Correspondance : Mr Alban CACARET c/o société Mediter domicilié(e) 31, Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Templiers de PEYRASSOL Vin de Pays des Maures est expirée depuis le 27 mars 2017.


S.A.S PEYRASSOL SAS au capital de 37000 euros - Siège social : Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France - SIREN 449016096


SAS PEYRASSOL Correspondance : Mr Alban CACARET c/o société Mediter - 31, Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelés, confiture, huiles et graisses comestibles, conserve de viande ou de poisson.

Confiseries, miel, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, biscuiteries, gâteaux, sucreries.

Vin de Pays des Maures.