Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES DEMOISELLES de PEYRASSOL
S.A.S PEYRASSOL Société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros

Numéro de dépôt :
3424772
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES DEMOISELLES de PEYRASSOL de S.A.S PEYRASSOL au capital de 37 000 euros

Présentation de la marque LES DEMOISELLES de PEYRASSOL

Déposée le 19 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S PEYRASSOL au capital de 37 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DEMOISELLES de PEYRASSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S PEYRASSOL au capital de 37 000 euros domicilié(e) Siège social = Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 016 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S PEYRASSOL Correspondance = Mr Alban CACARET c/o société Gema Santé domicilié(e) 31, Boulevard de la Tour maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


S.A.S PEYRASSOL Société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros - Siège social = Commanderie de Peyrassol,83340 FLASSANS-SUR-ISSOLE - 83340 - France - SIREN 449016096


S.A.S PEYRASSOL Correspondance = Mr Alban CACARET c/o société Gema Santé - 31, Boulevard de la Tour maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - Retrait total n°437647 - Publication au BOPI 2006-07-24

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserve de viande ou de poisson.Confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuiterie, gâteaux, sucreries.Vin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.