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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. PASCAL BOUCHARD
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Pascal Bouchard
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pascal Bouchard
S.A.S. PASCAL BOUCHARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3521341
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2027
Pascal Bouchard de S.A.S. PASCAL BOUCHARD

Présentation de la marque Pascal Bouchard

Déposée le 27 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pascal Bouchard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. PASCAL BOUCHARD domicilié(e) 3 RUE DU PRESSOIR, PARC DES LYS - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PASCAL BOUCHARD, M. BICHOT ALBERIC, C/O MAB domicilié(e) 6B BD JACQUES COPEAU, CS 90047 - 21202 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque Pascal Bouchard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pascal Bouchard arrivera à expiration en date du 27 août 2027.


S.A.S. PASCAL BOUCHARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3 RUE DU PRESSOIR, PARC DES LYS - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 344168166


SAS PASCAL BOUCHARD, M. BICHOT ALBERIC, C/O MAB - 6B BD JACQUES COPEAU, CS 90047 - 21202 - BEAUNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654202 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).