Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST STADE TOULOUSAIN
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société anonyme sportive professionnelle

Numéro de dépôt :
98747455
Date de dépôt :
26/08/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2028

Présentation de la marque ST STADE TOULOUSAIN

Déposée le 26 août 1998 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST STADE TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 436 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque ST STADE TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST STADE TOULOUSAIN arrivera à expiration en date du 26 août 2028.

S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019


S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société anonyme sportive professionnelle - 114 rue des Troènes - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 418436002


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 26 août 2008 n°2382653 - Publication au BOPI 2008-08-26

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580283 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Inscription le 12 novembre 2013 - Changement de nature juridique n°612845 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 17 février 2015 - Concession de licence n°643139 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Renouvellement sans limitation le 9 août 2018 n°2690318 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-09

Inscription le 20 février 2019 - Résiliation de licence n°749518 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Savons ; produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical. Objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; porte-clefs métalliques. Appareils photographiques, cameras, articles de lunetterie, instruments d'optique, jumelles, supports d'enregistrements sonores, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques, disques optiques, hologrammes, logiciels, micro-ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'enseignement, notamment audiovisuel, protège-dents, casques de protection, combinaisons de plongée, distributeurs automatiques de tickets, écrans de projection, appareils pour l'enregistrement du temps ou des distances, appareils téléphoniques, appareils de radio, magnétophones, lampes optiques, étuis à lunettes, films photographiques, diapositives. Véhicules, cycles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; boutons de manchette et épingles de cravate en métaux précieux ou leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, instruments chronométriques. Papier, produits en papier, affiches, articles de papeterie autocollants, articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-plumes, presse-papiers, gommes à effacer, plumiers, coupe-papier, carton et produits en carton, dessous de chopes de bière, dessous de verres, lithographies, gravures, cartes postales ; mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets ; photographies, publications professionnelles ou grand public consacrées notamment au sport, prospectus ; machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-monnaies, portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Peignes et éponges ; brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques (à l'exception des parties de machines) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre ; porcelaine et faïence. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, plaids. Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, Tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis et chaussures), planches à voile et pour le surfing, sacs de sport, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons. Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " Gallus ", gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Tabac, allumettes, briquets, boîtes et coffrets à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), coupe-cigares, cure-pipes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux). Services de publicité, et notamment création publicitaire et régie publicitaire, distribution de prospectus et de documents publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; services de relations publiques ; abonnements à des revues ou à des journaux. Communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de radio et de télévision, agences de presse, transmission de dépêches, notamment dans le domaine sportif. Accompagnement de voyageurs, transport de passagers ou de marchandises par voie de terre, de mer ou par voie aérienne ; organisation de voyages, visites touristiques, réservation de places de transport ; location de voitures, d'autobus ou de mini-bus ; entreposage, distribution et livraison de marchandises ; assistance en cas de panne de véhicules. Services d'éducation et de formation, notamment organisation de stages de formation dans le domaine sportif ; production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo ; publication de livres et de revues ; cours de culture physique, organisation de concours, de compétitions sportives, de conférences, organisation de spectacles de divertissement, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). Services de restauration et de restauration rapide, hôtellerie ; réservations d'hôtel ; maisons de vacances ; location de matériel informatique, location de distributeurs automatiques ; travaux d'expertise.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.