Petit COP Stade Toulousain S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société Anonyme Sportive Professionnelle
Présentation de la marque Petit COP Stade Toulousain
Déposée le 2 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Petit COP Stade Toulousain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 436 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque Petit COP Stade Toulousain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Petit COP Stade Toulousain arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.
S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019
S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 114 rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 418436002
Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713430 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24
Produits de parfumerie, parfums, eau de Cologne, eaux de toilettes, cosmétiques, nécessaires de cosmétiques, produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, motifs décoratifs à usage cosmétique, rouge à lèvres et gloss ; savons, savonnettes, sels pour le bain (non à usage médical), lotions pour les cheveux et shampooings, gels pour les cheveux, laques pour les cheveux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, huiles, crèmes, laits et lotions à usage cosmétique, baumes pour les lèvres ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Logiciels et progiciels enregistrés, logiciels de jeux ; disques audionumériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo ; jeux vidéo enregistrés, jeux informatiques (programmes et logiciels), jeux électroniques (programmes et logiciels) et jeux vidéo (programmes et logiciels) utilisables avec un écran d'affichage électronique, jeux vidéo et électroniques (programmes et logiciels) utilisables avec un appareil récepteur de télévision, avec un appareil téléphonique, jeux transmis électroniquement ; consoles de jeux vidéo, appareils pour jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; Laits et crèmes parfumées à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; produits pour l'hygienne personnelle (produits de toilettes) ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical. articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de sport, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes. Articles de joaillerie, médailles et médaillons de naissance, bracelets, chaînes, colliers et boutons de manchette destinés aux enfants ; articles de bijouterie et de bijouterie fantaisie, porte-clefs ; parures, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, colliers, épingles, strass, médailles et médaillons, épingles de cravate et boutons de manchette destinés aux enfants ; montres-bracelets et réveille-matin destinés aux enfants. Livres ; journaux, revues (périodiques) ; affiches ; albums ; calendriers ; carnets ; crayons ; stylos ; articles de papeterie. Cartables ; parapluies ; porte-monnaie ; sacs de plage ; sacs à roulette ; sacs de sports, sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; valises. Tissus ; couvertures de lit et de table ; draps et serviettes de bain, articles textiles de literie ; linge de bain, gants de toilette, mouchoirs. Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons ; survêtements, blousons, coupe-vents, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements ; pyjamas ; cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement) ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles ; chapellerie, casquettes, bérets. Jeux ; jouets ; ballons de jeux ; cartes à jouer ; peluches ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège coudes (articles de sports) ; protège genoux (articles de sports) ; protège tibias (articles de sports). Diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication (y compris par le biais d'un site Internet) pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques. Services d'éducation et de formation dans le domaine sportif, organisation de stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences ; organisation de spectacles, de divertissements ; organisation d'exposition buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissements ; organisation de jeux et de concours proposés en ligne sur un réseau informatique ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ; publication de livres, de revues ; de magazines ; prêt de livres ; micro-édition ; services de réservation de places de manifestations sportives ; parcs d'attraction. Services de restauration rapide, services de traiteurs ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de garde d'enfants (crèches).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.