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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY
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LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY
S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
4071567
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2024
LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY de S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY

Présentation de la marque LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY

Déposée le 25 février 2014 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 436 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, M. Bardou Jacques domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY est expirée depuis le 25 février 2024.

S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019 , LE PETIT COP


S.A.S.P. STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 114 rue des Troênes - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 418436002


Cabinet Morelle & Bardou, M. Bardou Jacques - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Papier, affiches, articles de papeterie, autocollants, articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-plumes, presse-papiers, gommes à effacer, plumiers, coupe-papier, carton et produits en carton, dessous de chopes de bière, dessous de verres, lithographies, gravures, cartes postales ; mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets ; photographies, publications professionnelles ou grand public, consacrées notamment au sport, prospectus ; machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux ; cartes à jouer ;

Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons ; survêtements, blousons, coupe-vents, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements ; pyjamas ; cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement) ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles ; chapellerie, casquettes, bérets ;

Jeux ; jouets ; ballons de jeux ; cartes à jouer ; peluches ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège coudes (articles de sports) ; protège genoux (articles de sports) ; protège tibias (articles de sports) ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, planches à voile et pour le surfing, sacs et cannes de golf, balles de golf, ballons de rugby.