Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACADEMIE ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.
La marque ACADEMIE ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY - 114 rue des Troènes - 31200 - Toulouse - France
Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Billets [tickets] ; billets d’entrée notamment pour les compétitions et événements sportifs ; cartes d’abonnements notamment pour les compétitions et événements sportifs ; bulletins d’informations concernant notamment les compétitions et événements sportifs ; produits de l’imprimerie ; affiches, autocollants, posters, cartes postales, carnets, cahiers, étiquettes, drapeaux et fanions en papier, photographies, gravures, prospectus, brochures, dépliants, revues, magazines, journaux, calendriers, éphémérides, sets de tables en papier ou en carton, sacs de shopping en papier, dessous de verres en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons ;
Sacs, sacs de sport, sacs de voyage, sac à dos, malles et valises, cuir et imitation du cuir, parapluies, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, trousses de toilette ;
Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, pantalons; survêtements, blousons, coupe-vent, parkas, vêtements de pluie, caleçons, sous-vêtements; pyjamas; costumes, pantalons, manteaux, cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement); chaussures, chaussures de sport, pantoufles; chapellerie, casquettes, bérets ; bonnets ;
Jeux; jouets; ballons de jeux; cartes à jouer; peluches; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège coudes (articles de sports); protège genoux (articles de sports); protège tibias (articles de sports); articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; sacs et cannes de golf ; balles de golf ; ballons de rugby ;
Services de billetterie pour événements sportifs ; organisation et conduite de compétitions sportives ; activités sportives et culturelles ; organisations de manifestations culturelles et sportives ; organisation de manifestations, de compétitions et de tournois sportifs ; services de formation dans le domaine du sport ; réservation de places pour des compétitions sportives et événements sportifs ; organisation de stages sportifs ; services d’entrainement sportif ; formation notamment dans le domaine du sport ; enseignement sportif ; organisation de matchs de sport et notamment de matchs de rugby.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACADEMIE ST"
