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Marques déposées par la société S.A S.N GAELIC
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PATISSERIES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISSERIES DE FRANCE
S.A S.N GAELIC

Numéro de dépôt :
1731864
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011
PATISSERIES DE FRANCE de S.A S.N GAELIC

Présentation de la marque PATISSERIES DE FRANCE

Déposée le 23 janvier 1991 par la société S.A S.N GAELIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISSERIES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A S.N GAELIC domicilié(e) 505 PLACE DES CHAMPS ELYSEES, BAT. D 4ME ETAGE, 91026 EVRY (dossier no 2190468) - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 812 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A S.N GAELIC domicilié(e) (dossier no 2190468) - France.

La marque PATISSERIES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISSERIES DE FRANCE est expirée depuis le 23 janvier 2011.


S.A S.N GAELIC - 505 PLACE DES CHAMPS ELYSEES, BAT. D 4ME ETAGE, 91026 EVRY (dossier no 2190468) - France - SIREN 432812006


S.A S.N GAELIC - (dossier no 2190468) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2190468 - Publication au BOPI 2001-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 11 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350243 - Publication au BOPI 2002-07-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir