Marque expirée - Marque en non vigueur

MBD SARL UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC stores®
S.A.S. MONT BLANC DIFFUSION, par abréviation “ MBD ”

Numéro de dépôt :
3403449
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/01/2016
MBD SARL UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC stores® de S.A.S. MONT BLANC DIFFUSION

Présentation de la marque MBD SARL UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC stores®

Déposée le 16 janvier 2006 par la société S.A.S. MONT BLANC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MBD SARL UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC stores® »

Le déposant est la société S.A.S. MONT BLANC DIFFUSION domicilié(e) 112 Impasse de la Chenaie,74380 CRANVES SALES - 74380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 231 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 13 avenue des Allobroges,74200 THONON-LES-BAINS - 74200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBD SARL UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC stores® est expirée depuis le 16 janvier 2016.


S.A.S. MONT BLANC DIFFUSION, par abréviation “ MBD ” - 112 Impasse de la Chenaie,74380 CRANVES SALES - 74380 - France - SIREN 344231212


CABINET POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - 13 avenue des Allobroges,74200 THONON-LES-BAINS - 74200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Stores d'extérieur métalliques. Métaux en commun et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; coffres-forts ; portes métalliques ; fenêtres métalliques.Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).Grilles de protection, volets roulants, portes de garage, portes non métalliques, fenêtres non métalliques.Stores d'intérieur à lamelle, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou de matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.