Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MICHE DE L'ARTOIS
S.A.S. Minoterie de Leforest

Numéro de dépôt :
3348834
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/03/2015
LA MICHE DE L\'ARTOIS de S.A.S. Minoterie de Leforest

Présentation de la marque LA MICHE DE L'ARTOIS

Déposée le 24 mars 2005 par la société S.A.S. Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA MICHE DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société S.A.S. Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot,62790 LEFOREST - 62790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. Minoterie de Leforest D.G. Olivier DUBOIS domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot,62790 LEFOREST - 62790 - France.

La marque LA MICHE DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MICHE DE L'ARTOIS est expirée depuis le 24 mars 2015.

S.A.S. Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPUCIN


S.A.S. Minoterie de Leforest - 117 rue Lazare Carnot,62790 LEFOREST - 62790 - France - SIREN 365200351


S.A.S. Minoterie de Leforest D.G. Olivier DUBOIS - 117 rue Lazare Carnot,62790 LEFOREST - 62790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Farine et préparation faites de céréales – pain, pâtisserie et levain.