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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER
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SANSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANSON
S.A. S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER S.A

Numéro de dépôt :
1409254
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006
SANSON de S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER

Présentation de la marque SANSON

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER domicilié(e) ROUTE DE BRANNE, 33670 CREON (dossier no 2069300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. S.A.S domicilié(e) (dossier no 2069300) - France.

La marque SANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 20 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANSON est expirée depuis le 6 juin 2006.


S.A. S.A.S. MANUFACTURE DE PRET A PORTER S.A - ROUTE DE BRANNE, 33670 CREON (dossier no 2069300) - France - SIREN 301572145


S.A. S.A.S - (dossier no 2069300) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 1996 n°2069300 - Publication au BOPI 1996-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Savons, pafumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Cuir et immitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os;ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.