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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.M.A.T
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A.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S.A.
S.A.S.M.A.T. S.A.

Numéro de dépôt :
92404825
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque A.S.A.

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.M.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « A.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.M.A.T domicilié(e) 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DORNE COJEF - France.

La marque A.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.A. est expirée depuis le 27 janvier 2002.

S.A.S.M.A.T a également déposé les autres marques suivantes : S SASMAT , ACTIVITES SECURITAIRES AERONAUTIQUES


S.A.S.M.A.T. S.A. - 47, rue Christiaan Huygens, 37000 TOURS - France


Madame DORNE COJEF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Transport et entrepôt.Formation.Agence de surveillance et de sécurité diurne et nocturne

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.