Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAQUELON
S.A.S. LES CAVES ST FLORENT

Numéro de dépôt :
3147044
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/02/2012
CAQUELON de S.A.S. LES CAVES ST FLORENT

Présentation de la marque CAQUELON

Déposée le 6 février 2002 par la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société S.A.S. LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) LE BUISSON, BP 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 104 040 000 14 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES ST FLORENT domicilié(e) LE BUISSON, B.P. 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France.

La marque CAQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAQUELON est expirée depuis le 6 février 2012.

S.A.S. LES CAVES ST FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE RAIMBAUD , WINER'S


S.A.S. LES CAVES ST FLORENT - LE BUISSON, BP 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France - SIREN 43210404000014


LES CAVES ST FLORENT - LE BUISSON, B.P. 02,49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - 49410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388616 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520962 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.