Déposée le 2 avril 2012 par la société S.A.S. Les Cabas d'Isaure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Cabas d'Isaure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la société S.A.S. Les Cabas d'Isaure domicilié(e) 5 rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 840 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Eric DULLIN, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel, B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.
La marque Les Cabas d'Isaure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cabas d'Isaure est expirée depuis le 2 avril 2022.
S.A.S. Les Cabas d'Isaure - 5 rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 539840926
Maître Jean Eric DULLIN, Cabinet CJA - 5 rue Edouard Martel, B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes notamment coffres, sacs et trousses de voyage, sac-housses de voyage pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie, sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, filets ou sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs d'écoliers.
Sacs et cabas en tissus, à savoir sacs et trousses de voyage en tissus, sac-housses de voyage pour vêtements en tissus, filets ou sacs à provisions en tissus, sacs à roulettes en tissus, sacs à dos en tissus, sacs à main en tissus, sacs d'alpinistes en tissus, sacs de campeurs en tissus, sacs de plage en tissus, sacs d'écoliers en tissus, linge de maison, chemins de table, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier.
Cravates, écharpes, foulards, carrés (foulards).
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