Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES
S.A.S. LA BELLE HENRIETTE

Numéro de dépôt :
3318842
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES de S.A.S. LA BELLE HENRIETTE

Présentation de la marque LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES

Déposée le 13 octobre 2004 par la société S.A.S. LA BELLE HENRIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société S.A.S. LA BELLE HENRIETTE domicilié(e) 14 rue de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 879 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique CHACUN LA BELLE HENRIETTE domicilié(e) 14 Rue de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France.

La marque LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE HENRIETTE LES SALADES, BELLES ET BIEN FAITES est expirée depuis le 13 octobre 2014.


S.A.S. LA BELLE HENRIETTE - 14 rue de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France - SIREN 441879046


Monsieur Dominique CHACUN LA BELLE HENRIETTE - 14 Rue de la Camamine,85150 LA MOTHE ACHARD - 85150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 18 mai 2011 - Gage constitué n°549283 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Salades à base de poissons et/ou fruits de mer, salades à bases de viandes, salades à base de volailles et/ou gibiers, salades à base de légumes et/ou fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.