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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. L'OTARIE GOURMANDE
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L' OTARIE GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L' OTARIE GOURMANDE
S.A.S. L'OTARIE GOURMANDE S.A.S.

Numéro de dépôt :
1732137
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
11/04/2015
L\' OTARIE GOURMANDE de S.A.S. L\'OTARIE GOURMANDE

Présentation de la marque L' OTARIE GOURMANDE

Déposée le 11 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. L'OTARIE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « L' OTARIE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. L'OTARIE GOURMANDE domicilié(e) 10 – rue de l'Indépendance, B.P. 52,93270 SEVRAN (dossier no 2284537) - 93270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 588 201 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain PECOU L'OTARIE GOURMANDE domicilié(e) 10 – rue de l'Indépendance, B.P. 52,93270 SEVRAN (dossier no 2284537) - 93270 - France.

La marque L' OTARIE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L' OTARIE GOURMANDE est expirée depuis le 11 avril 2015.


S.A.S. L'OTARIE GOURMANDE S.A.S. - 10 – rue de l'Indépendance, B.P. 52,93270 SEVRAN (dossier no 2284537) - 93270 - France - SIREN 588201434


Monsieur Alain PECOU L'OTARIE GOURMANDE - 10 – rue de l'Indépendance, B.P. 52,93270 SEVRAN (dossier no 2284537) - 93270 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284537 - Publication au BOPI 2005-03-21

Renouvellement sans limitation n°2044055 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Nougats, confiserie