Déposée le 12 septembre 2003 par la société S.A.S. INOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONS PLANS MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la société S.A.S. INOVA domicilié(e) 17, AVENUE DE ROQUEFAVOUR,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 096 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. INOVA M. Roland BOYER domicilié(e) 17, AVENUE DE ROQUEFAVOUR,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
La marque BONS PLANS MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246217.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONS PLANS MOBILES est expirée depuis le 12 septembre 2013.
S.A.S. INOVA, SOCIETE ACTIONS SIMPLIFIEES - 17, AVENUE DE ROQUEFAVOUR,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 429096506
S.A.S. INOVA M. Roland BOYER - 17, AVENUE DE ROQUEFAVOUR,13015 MARSEILLE - 13015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de catalogues et prospectus. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (Internet). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication (journaux, magazines). Télécommunications. Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Appareils et instruments liés à la téléphonie mobile : téléphones mobiles, chargeurs de voiture, oreillettes, micro, oreillettes sans fil, appareils photos numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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