Déposée le 3 août 1982 par la société S.A.S.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S.A.S.I.C domicilié(e) 111-113 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2007592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 085 593 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2007592) - France.
La marque SASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SASIC est expirée depuis le 3 août 2002.
S.A.S.I.C. - 111-113 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2007592) - France - SIREN 582085593
NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2007592) - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1992 n°2007592 - Publication au BOPI 1992-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 14 septembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67376 - Publication au BOPI 1992-09-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) : câbles et fils métalliques non électriques : serrurerie : tuyaux métalliques : coffres-forts et cassettes : billes d'acier : fers à cheval : clous et vis : boulons, rivets, rondelles et toutes autres pièces de quincaillerie automobile : autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils : pièces détachées de machines et appareils divers appartenant à la classe considérée : moteurs (excepté pour véhiculesterrestres) : accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) : grands instruments pour l'agriculture : couveuses.Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau : automobiles y compris véhicules industriels et camions et remorques, pièces détachées d'automobiles directions complètes et organes de direction : bielles, rotules, pompes à eau, pompes à huile et composants, mécanismes d'amortisseur et amortisseurs complets et composants, arbres de transmission et organes de transmission, butées d'embrayage et autres organes d'embrayage, tambours de frein;disques de frein : et organes de freinage, diverses pièces mécaniques pour automobiles, nécessaires de réparation : composants métalliques et non métalliques rentrant dans la classe considérée.Gutta-percha.gomme élastique.balata et succédanés.objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes : feuilles.plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits : tuyaux flexibles non métalliques : matières et tous dispositifs destinés à l'isolation phonique et thermique notamment pour l'industrie automobile.Services de construction et de réparation mettant en oeuvre les produits précités.location d'outils, entretien et nettoyage de tout véhicule automobile, réparation de tous les produits ci-dessus indiqués. rechappage de pneus et vulcanisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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