S.A.S.I.C.- S.A. SANTUCCI SICFA REUNIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4186307
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
Présentation de la marque SASIC VOSTOK
Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SASIC VOSTOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS domicilié(e) 6 rue Pierre Curie - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 085 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SASIC VOSTOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASIC VOSTOK arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.
S.A.S.I.C.- SANTUCCI SICFA REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : SADEX FRANCE , SASIC , SICAB , SASIC , SICFA
S.A.S.I.C.- S.A. SANTUCCI SICFA REUNIS, Société par actions simplifiée - 6 rue Pierre Curie - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 582085593
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives et pièces détachées de véhicules (à l'exception des parties constitutives des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non métalliques et non électriques) notamment directions complètes et organes de direction, rotules, mécanismes d'amortisseur et amortisseurs complets et composants, arbres de transmission et organes de transmission, butées d'embrayage et autres organes d'embrayage, tambours de frein, disques de frein et organes de freinage, pièces mécaniques pour automobiles, composants métalliques et non métalliques des véhicules, freins de véhicules, pièces pour freins de véhicules, plaquettes de frein de véhicules, freins, assemblages de câbles composés d'un câble, boîtier de câbles, protection de câbles, viroles de câbles et anneaux, vendus comme faisant un tout, guide-câbles, boîtiers de câbles, câbles, freins cantilever de véhicules, liens pour câbles pour freins cantilever de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, essieux et modules d'essieux, garnitures d'essieux, ressorts de véhicules et leurs pièces, en particulier ressorts pneumatiques, ressorts à pression d'air, ressorts à gaz, unités d'approvisionnement en air pour systèmes de ressorts pneumatiques, amortisseurs et jambes de force pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, amortisseurs et amortisseurs de vibrations torsionnelles (excepté en tant que composants de moteurs de véhicules terrestres) pour véhicules, appareils de direction, cabines de véhicules et sièges de conducteurs, accouplements pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, chaînes de commande, courroies d'entraînement, courroies de commande, chaînes et chenilles pour véhicules, tuyaux de réfrigération, de chauffage, de freinage, de carburant, d'air de suralimentation, d'huile, hydrauliques, en tant que pièces et accessoires de véhicules, revêtements intérieurs d'automobiles et véhicules sur rails, revêtements de coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), revêtements de tableaux de bord, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, suspension de véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, carrosseries, essieux, ainsi que pièces constitutives de ces différents produits.
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