Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Grand Hôtel Garonne et spa
S.A.S Hôtel des Coffres S.A.S

Numéro de dépôt :
3614761
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Grand Hôtel Garonne et spa de S.A.S Hôtel des Coffres

Présentation de la marque Grand Hôtel Garonne et spa

Déposée le 1 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S Hôtel des Coffres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Grand Hôtel Garonne et spa »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S Hôtel des Coffres domicilié(e) 46 rue des couteliers,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 781 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S Hôtel des Coffres domicilié(e) 46 rue des couteliers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Grand Hôtel Garonne et spa est expirée depuis le 1 décembre 2018.


S.A.S Hôtel des Coffres S.A.S - 46 rue des couteliers,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 428781645


S.A.S Hôtel des Coffres - 46 rue des couteliers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 8 septembre 2009 - Renonciation totale n°505864 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.