PAVILLON DU HAUT-ROCHER
Présentation de la marque PAVILLON DU HAUT-ROCHER
Déposée le 28 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. HAUT-ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DU HAUT-ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAVILLON DU HAUT-ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVILLON DU HAUT-ROCHER est expirée depuis le 28 juin 2023.
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244644 - Publication au BOPI 2003-06-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615959 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23
Inscription le 3 février 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°617678 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2014 n°2547608 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-01-02