Marque expirée - Marque en non vigueur

AAA APPART CITY CAP AFFAIRES
S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3525533
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/09/2017
AAA APPART CITY CAP AFFAIRES de S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque AAA APPART CITY CAP AFFAIRES

Déposée le 20 septembre 2007 par la société S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AAA APPART CITY CAP AFFAIRES »

Le déposant est la société S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS domicilié(e) 12 Rue de la Verrerie,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 013 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES domicilié(e) 143 Avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAA APPART CITY CAP AFFAIRES est expirée depuis le 20 septembre 2017.

S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : APPART'CITY CAMPUS, L'APPART'ETUDES AU COEUR DES VILLES , APPART'ETUDES CAMPUS CITY , FORMULE CAP PRESENCE , CAP DECOUVERTE , On aurait pu le proposer plus cher mais d'autres le font déjà , APPART'CITY CAP AFFAIRES , FORMULE CAP TEMPO , CAP ESCAPADE , TARIFS CITY RESIDENT , TARIFS CITY EXTENTED


S.A.S. GROUPE MENGUY INVESTISSEMENTS - 12 Rue de la Verrerie,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 449013622


Maître Michel SENANT Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - 143 Avenue de Kéradennec,29334 QUIMPER CEDEX - 29334 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616950 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 3 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646083 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03

Inscription le 20 mars 2019 - Constitution de gage n°752098 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-20

– travaux de bureau. – reproduction de documents. – service de photocopie (reproduction de documents).

– entretien ou nettoyage de locaux entretien (ménage) ou nettoyage divers (blanchisserie).

– service de fax : transmission par télécopie.

– réservation de location de voitures et de garages.

– organisation et conduite de conférences, séminaires. – réservation de salles de spectacles. – activités sportives. – location de matériels et d'équipement de loisirs et sportifs, raquettes de tennis, ballons, équipements de volley-ball et mise à disposition d'une piscine et location de cours de tennis. – mise à disposition d'appareils de radio, télévision.

– location de salles de réunion. – hébergement temporaire clientèle d'affaires et hébergement saisonnier et d'été. – restauration (alimentation). Distribution (cantines) de petits déjeuners. – location de literie. – hébergement temporaire, à la semaine, au mois, à l'année.