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Marques déposées par S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS
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NORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORVAL
S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
3204110
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
NORVAL de S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque NORVAL

Déposée le 10 janvier 2003 par S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANUEL RUBIO S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France.

La marque NORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORVAL est expirée depuis le 10 janvier 2013.

S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NIEL


S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS - 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France


Monsieur MANUEL RUBIO S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS - 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Articles de cuir et imitation Sacs à main, sacs de voyage, valises, cartables, sacoches, ceintures, gants, porte-feuilles, porte-monnaies, porte-chéquiers ; Sellerie, cannes, parapluies ; Peaux d'animaux. Vêtements, chaussures, gants, chapellerie : Vestes, blousons, manteaux, gilets, jupes, pantalons, bottes, bonnets, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards. Tabac, articles pour fumeurs : Boîtes à cigares, étuis à cigarettes et briquets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.