Déposée le 10 janvier 2003 par S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MANUEL RUBIO S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS domicilié(e) 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France.
La marque NIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIEL est expirée depuis le 10 janvier 2013.
S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NORVAL
S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS - 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France
Monsieur MANUEL RUBIO S.A.S. GRANDS CAUSSES INVESTISSEMENTS - 26 RUE DE LA PAULELE,12100 MILLAU - 12100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Articles de cuir et imitation Sacs à main, sacs de voyage, valises, cartables, sacoches, ceintures, gants, porte-feuilles, porte-monnaies, porte-chéquiers ; Sellerie, cannes, parapluies ; Peaux d'animaux. Vêtements, chaussures, gants, chapellerie : Vestes, blousons, manteaux, gilets, jupes, pantalons, bottes, bonnets, casquettes, chapeaux, écharpes, foulards. Tabac, articles pour fumeurs : Boîtes à cigares, étuis à cigarettes et briquets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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