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Marques déposées par S.A.S. GRAINES GONDIAN
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Jardin sur Cour Gondian
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardin sur Cour Gondian
S.A.S. GRAINES GONDIAN

Numéro de dépôt :
4194781
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
Jardin sur Cour Gondian de S.A.S. GRAINES GONDIAN

Présentation de la marque Jardin sur Cour Gondian

Déposée le 24 juillet 2015 par S.A.S. GRAINES GONDIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardin sur Cour Gondian » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.S. GRAINES GONDIAN domicilié(e) Z.A. Quartier Brunelle - 26400 - EURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. GRAINES GONDIAN, C/O G.I.E. FINADOUR domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France.

La marque Jardin sur Cour Gondian a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin sur Cour Gondian arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.


S.A.S. GRAINES GONDIAN - Z.A. Quartier Brunelle - 26400 - EURRE - France


S.A.S. GRAINES GONDIAN, C/O G.I.E. FINADOUR - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France


Errata de la publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Republication pour erratum - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749265 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; fourrages ; plantes ; plants ; arbustes ; arbres (végétaux).