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Marques déposées par la société S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS
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TERROIRS GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS GOURMETS
S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS

Numéro de dépôt :
3792203
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
TERROIRS GOURMETS de S.A.S GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque TERROIRS GOURMETS

Déposée le 20 décembre 2010 par la société S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France.

La marque TERROIRS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS GOURMETS est expirée depuis le 20 décembre 2020.


S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA Les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France - SIREN 393549944


S.A.S GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA Les Portes du Nord BP 127 - 62820 - LIBERCOURT - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Viande, volaille, charcuterie, salaisons, conserves de viande, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.