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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S GODART
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NISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISON
S.A.S GODART Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3347776
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/03/2015
NISON de S.A.S GODART

Présentation de la marque NISON

Déposée le 18 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S GODART domicilié(e) Siège social : 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S GODART domicilié(e) 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France.

La marque NISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISON est expirée depuis le 18 mars 2015.

S.A.S GODART a également déposé les autres marques suivantes : GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE


S.A.S GODART Société par Actions Simplifiée - Siège social : 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France - SIREN 314398264


S.A.S GODART - 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Mécanismes de chasse d eau pour WC. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.