Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE
S.A.S. GODART Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3292244
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/05/2014
GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE de S.A.S. GODART

Présentation de la marque GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE

Déposée le 17 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. GODART domicilié(e) Siège social : 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S GODART domicilié(e) 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France.

La marque GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GD GODART DISTRIBUTION GD FRANCE est expirée depuis le 17 mai 2014.

S.A.S. GODART a également déposé les autres marques suivantes : NISON


S.A.S. GODART Société par actions simplifiée - Siège social : 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France - SIREN 314398264


S.A.S GODART - 151 RUE FRANCIS DE PRESSENCE,62220 CARVIN - 62220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures). Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles ; fils et serruerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coffres forts, minéraies, constructions métalliques, échaffaudages métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments funéraires métalliques, objets d'arts en métaux commun, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de pôche, cafétières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules. Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, échaffaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction) béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre, vitraux ; bois de constructions, bois façonnés, monuments funéraires non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils, sièges, literies (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.