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Marques déposées par S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER
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GAUTIER Semences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAUTIER Semences
S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER

Numéro de dépôt :
3215312
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2013
GAUTIER Semences de S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER

Présentation de la marque GAUTIER Semences

Déposée le 14 mars 2003 par S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « GAUTIER Semences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER domicilié(e) route d'Avignon,13630 EYRAGUES - 13630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FELIX Avocat domicilié(e) 37-39, rue Paul Saïn,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque GAUTIER Semences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUTIER Semences est expirée depuis le 14 mars 2013.


S.A.S. « GAUTIER SEMENCES » GRAINES GAUTIER - route d'Avignon,13630 EYRAGUES - 13630 - France


Jean-Louis FELIX Avocat - 37-39, rue Paul Saïn,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Graines de semences.