Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DIGIT
S.A.S. FRANCE TELE MENAGER

Numéro de dépôt :
3331182
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
FRANCE DIGIT de S.A.S. FRANCE TELE MENAGER

Présentation de la marque FRANCE DIGIT

Déposée le 15 décembre 2004 par la société S.A.S. FRANCE TELE MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE DIGIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société S.A.S. FRANCE TELE MENAGER domicilié(e) Z.I. DE LA COMBEAUDE, 4 RUE COSTES ET BELLONTE,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 187 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. FRANCE TELE MENAGER domicilié(e) Z.I. DE LA COMBEAUDE, 4 RUE COSTES ET BELLONTE,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

La marque FRANCE DIGIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DIGIT est expirée depuis le 15 décembre 2014.


S.A.S. FRANCE TELE MENAGER - Z.I. DE LA COMBEAUDE, 4 RUE COSTES ET BELLONTE,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France - SIREN 445187099


S.A.S. FRANCE TELE MENAGER - Z.I. DE LA COMBEAUDE, 4 RUE COSTES ET BELLONTE,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666894 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Appareils et machines à usage ménager (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, râper, moudre, presser et couper ; lave-linge, lave-vaisselle ; machines à coudre, repasseuses ; couteaux électriques ; câbles de commande de machines ou de moteurs. Instruments à mains entraînés manuellement ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optique, de contrôle (inspection et alarme) appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, en particulier radios, téléviseurs, magnétoscopes, chaînes haute fidélité, enceintes, casques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques et optiques ; compact disques ; appareils téléphoniques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage du courant électrique ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; fers à repasser électriques ; câbles électriques et pour l'électronique ; ordinateurs, logiciels et progiciels, mémoires pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils pour jeux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de climatisation, de distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.