Déposée le 19 juillet 2005 par la société S.A.S FINANCIERE S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Pomme de pin® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la société S.A.S FINANCIERE S domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 682 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G. domicilié(e) 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France.
La marque Pomme de pin® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S FINANCIERE S - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France - SIREN 432682896
S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G. - 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540963 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Métaux commun et leurs alliages à savoir : les arceaux des tunnels et des serres. Cuir et imitation du cuir, sacs et sacoches en cuir à dos, à main, à bandoulière, à lannières ; sacs à dos ; sacoches et sacs de voyage ; parasols ; parapluies. Sacs à dos, de voyage, de randonnée en matière textile. Produit en matière textile à savoir sac à dos, de voyage, de randonnée, pochettes, portefeuilles, trousses de transport, de toilette, porte képi, sac-housse, sac porte-document. Tonnelles de jardin, construction transportable non-métallique, silos non métalliques à compost. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, plastique à savoir : table, chaise, fauteuil, bain de soleil, trolley, bar, tabouret, sofa, banc, balancelle, chilienne, transat. Filets à savoir : filets de protection ; tentes ; bâches en tous genres (à l'exception des bâches de sauvetage et des bâches de voitures pour enfants) et notamment films de forçage perforés, serres amovibles, films de paillage, tunnels de forçage ; voiles à savoir : voiles de croissance non tissé, voile d'hivernage non tissé, housses de protection pour plantes… Sacs multifonctions à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Sacs (housses, pochettes, enveloppes) pour l'emballage en matière textile. Fils de filet ; matières filtrantes (ouate) ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; fils à lier non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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