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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. EMOTION SYSTEMs
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écovoiturage proximity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

écovoiturage proximity
S.A.S. EMOTION SYSTEM (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3237126
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/07/2013
écovoiturage proximity de S.A.S. EMOTION SYSTEMs

Présentation de la marque écovoiturage proximity

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. EMOTION SYSTEMs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « écovoiturage proximity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. EMOTION SYSTEMs domicilié(e) Savoie Technolac, Bâtiment Horloge Sud, Voie B2-13,73370 Le Bourget du Lac - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 500 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE TM7573FR 18 JUILLET 2003 domicilié(e) WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France.

La marque écovoiturage proximity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écovoiturage proximity est expirée depuis le 18 juillet 2013.


S.A.S. EMOTION SYSTEM (Société par actions simplifiée) - Savoie Technolac, Bâtiment Horloge Sud, Voie B2-13,73370 Le Bourget du Lac - 73370 - France - SIREN 432500510


Cabinet HECKE TM7573FR 18 JUILLET 2003 - WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Constructions métalliques, notamment kiosques ou abris métalliques, panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques. Constructions non métalliques, notamment kiosques ou abris non métalliques, panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques (non métalliques). Services de transport, notamment services de transport de voyageurs, réservations pour les transports, informations en matière de transport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.