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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL
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SAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS
S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (Société à Responsabilité Limitée) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL.

Numéro de dépôt :
1317137
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1995
SAS de S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL

Présentation de la marque SAS

Déposée le 17 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS est expirée depuis le 17 juillet 1995.


S.A.S. EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (Société à Responsabilité Limitée) Thézy-Glimont 80110 MOREUIL. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Meubles, sièges, convertibles, lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, éléments et accessoires des articles précités non compris dans d'autres classes.