Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDCUT
S.A.S. DULARY

Numéro de dépôt :
3713105
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
HANDCUT de S.A.S. DULARY

Présentation de la marque HANDCUT

Déposée le 15 février 2010 par la société S.A.S. DULARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDCUT »

Le déposant est la société S.A.S. DULARY domicilié(e) 11 avenue de la Sablière - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 500 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDCUT est expirée depuis le 15 février 2020.


S.A.S. DULARY - 11 avenue de la Sablière - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 301500294


Maître Gilles PALAY, Cabinet CJA - 5 rue Edouard Martel B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

– rubans adhésifs, bandes adhésives, films adhésifs, papiers adhésifs, feuilles adhésives en matière plastique, tous les produits précités à usage industriel.

– bandes et films adhésifs à usage domestique et pour l'emballage ; matériaux d'emballage et emballages en papier, carton et plastique ; matières plastiques pour emballage, non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

– produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bandes, feuilles et films en matières plastiques destinés à l'industrie de la peinture ; films plastiques pour protéger les surfaces des dommages ou des mauvais traitements, non compris dans d'autres classes ; rubans et films adhésifs à usage industriel.