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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES
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Bulles de Roche
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bulles de Roche
S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES, SAS

Numéro de dépôt :
3560830
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2028
Bulles de Roche de S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Présentation de la marque Bulles de Roche

Déposée le 4 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles de Roche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES domicilié(e) 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 179 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DOMAINE DES ROCHES NEUVES, M. GERMAIN THIERRY domicilié(e) 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Bulles de Roche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bulles de Roche arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES a également déposé les autres marques suivantes : LA MARGINALE


S.A.S. DOMAINE DES ROCHES NEUVES, SAS - 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 384179859


SAS DOMAINE DES ROCHES NEUVES, M. GERMAIN THIERRY - 56 BOULEVARD SAINT VINCENT - 49400 - VARRAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687085 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-05

Vins.