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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S DES VOLAILLES LEON DUPONT
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LA BOURINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOURINE
S.A.S DES VOLAILLES LEON DUPONT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1353549
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2016

Présentation de la marque LA BOURINE

Déposée le 5 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S DES VOLAILLES LEON DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S DES VOLAILLES LEON DUPONT domicilié(e) 2315 Route des Garateries,85270 NOTRE DAME DE RIEZ (dossier no 2312961) - 85270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 780 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2312961) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BOURINE est expirée depuis le 5 mai 2016.


S.A.S DES VOLAILLES LEON DUPONT société par actions simplifiée - 2315 Route des Garateries,85270 NOTRE DAME DE RIEZ (dossier no 2312961) - 85270 - France - SIREN 486780117


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2312961) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312961 - Publication au BOPI 2006-04-19

Renouvellement sans limitation n°2068598 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206368 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 23 mai 1996 - Recours en restauration n°201383 - Publication au BOPI 1996-05-23

Canards morts ou vivants, et en général, toutes volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.