Déposée le 28 avril 2004 par la société S.A.S. DELICES ET MINCEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACNIGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la société S.A.S. DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 458 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France.
La marque ACNIGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S. DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France - SIREN 443458062
S.A.S. DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillages ; préparations et crèmes non médicamenteuses pour soins de la peau et du visage ; masques de beauté. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; sucre à usage médical ; produits destinés au traitement de l'acné. Pastilles ; pâtes et gommes à macher ; café, thé, cacao, sucre, sucreries, chocolat. Soins d'hygiène et de beauté.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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