Déposée le 29 avril 2002 par la société S.A.S. CQFD - Plein Sud Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATAÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la société S.A.S. CQFD - Plein Sud Entreprises domicilié(e) 66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 595 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQFD domicilié(e) Plein Sud Entreprises,66600 RIVESALTES - 66600 - France.
La marque ATAÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAÈS est expirée depuis le 29 avril 2012.
S.A.S. CQFD - Plein Sud Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : VINÉIS , WINÉIS
S.A.S. CQFD - Plein Sud Entreprises - 66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 420595993
CQFD - Plein Sud Entreprises,66600 RIVESALTES - 66600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Produits en matières plastiques mi-ouvrées Produits en liège ou en matières plastiques, à savoir bouchons de bouteilles et obturateurs (capsules non métalliques pour bouteilles) .
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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