Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE CO.PA.HO.
S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER

Numéro de dépôt :
3189175
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COMPAGNIE PARISIENNE D\'HOTELLERIE CO.PA.HO. de S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D\'HOTELLERIE : CO.PA.HO.   Monsieur Olivier de GEFFRIER

Présentation de la marque COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE CO.PA.HO.

Déposée le 16 octobre 2002 par S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE CO.PA.HO. »

Le déposant est S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER domicilié(e) 38, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE Sigle : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER domicilié(e) 38, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER - 38, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


S.A.S. COMPAGNIE PARISIENNE D'HOTELLERIE Sigle : CO.PA.HO. Monsieur Olivier de GEFFRIER - 38, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet total n°383674 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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