Déposée le 18 mars 2005 par la société S.A.S COMPAGNIE DES VOSGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Squadra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la société S.A.S COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) CA de Ste-Marguerite, BP 169,88100 SAINT DIE - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 968 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain CLARTE COMPAGNIE DES VOSGES domicilié(e) CA de Ste-Marguerite, BP 169,88100 SAINT DIE - 88100 - France.
La marque La Squadra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Squadra est expirée depuis le 18 mars 2015.
S.A.S COMPAGNIE DES VOSGES - CA de Ste-Marguerite, BP 169,88100 SAINT DIE - 88100 - France - SIREN 309968154
Mr Alain CLARTE COMPAGNIE DES VOSGES - CA de Ste-Marguerite, BP 169,88100 SAINT DIE - 88100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594062 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 2 mai 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°600227 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02
– parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, savons. – cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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