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Marques déposées par S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME
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BIOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAL
S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME

Numéro de dépôt :
3907521
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/03/2022
BIOCAL de S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME

Présentation de la marque BIOCAL

Déposée le 23 mars 2012 par S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME domicilié(e) 22 Av Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. BAILLE, C G 2 T domicilié(e) 22 Av Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque BIOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAL est expirée depuis le 23 mars 2022.


S A S COMPAGNIE DE GEOTHERMIE et DE THERMALISME - 22 Av Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


C. BAILLE, C G 2 T - 22 Av Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Distribution d'eau et d'énergie.

Production d'énergie.