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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93472634
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE domicilié(e) 51, rue Elysée Loustalot - 17400 - SAINT-JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 393 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocat à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472634.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2023.

S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


S.A.S. COGNAC RENÉ LUC CHABASSE, Société par actions simplifiée - 51, rue Elysée Loustalot - 17400 - SAINT-JEAN D'ANGELY - France - SIREN 353393465


PROMARK, Avocat à la Cour - 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234417 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527086 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601611 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Spiritueux et notamment du cognac