Marque expirée - Marque en non vigueur

CLC CLUB LANGUES & CIVILISATIONS
S.A.S. CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS S.A.S.

Numéro de dépôt :
96613119
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque CLC CLUB LANGUES & CIVILISATIONS

Déposée le 26 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLC CLUB LANGUES & CIVILISATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS domicilié(e) Comtesse Cécile,12000 RODEZ (dossier no 2306602) - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 707 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BURDIN Jean domicilié(e) Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ (dossier no 2306602) - 12000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLC CLUB LANGUES & CIVILISATIONS est expirée depuis le 26 février 2016.


S.A.S. CLUB LANGUES ET CIVILISATIONS S.A.S. - Comtesse Cécile,12000 RODEZ (dossier no 2306602) - 12000 - France - SIREN 333707297


Mr BURDIN Jean - Rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ (dossier no 2306602) - 12000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306602 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Organisation de voyages ou de séjours individuels ou collectifs y compris cours de langues étrangères et activités sportives. Services liés au transports de personnes : délivrance de titres de transport, réservation de place dans les moyens de transport de voyageurs, mise à la disposition ou location de ces moyens de transport, réservation de chambres dans les établissements hôteliers ou dans les locaux d'hébergement collectif, délivrance de bons d'hébergement ou de restauration.Services liés à l'accueil touristique : organisation de visites de villes, de sites, de monuments, services de guides interprètes, d'accompagnateurs ou de courriers

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.